Marque enregistrée - Marque en vigueur

OptiCoat+
EURALIS SEMENCES

Numéro de dépôt :
4453814
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
OptiCoat+ de EURALIS SEMENCES

Présentation de la marque OptiCoat+

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par EURALIS SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OptiCoat+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est EURALIS SEMENCES domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque OptiCoat+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OptiCoat+ arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

EURALIS SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : Dentés Tropicaux , (Marque figurative) , LIDEA , 3D DAIRY DYNAMIC DIGESTIBILITY , OR MASTER , D DAIRY DYNAMIC DIGESTIBILITY Méthode in sacco , herbi Seeds CONCEPT , Hi-Pro by EURALIS , CLICK' N' SEED


EURALIS SEMENCES - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, ainsi que les additifs chimiques ; engrais pour les terres ; enrobages pour semences; enrobages destinés à protéger les semences; produits pour préserver les semences ; traitements pour la conservation des semences ; substances destinées à préserver, protéger et conserver les semences ; biofertilisants destinés au traitement des semences ; produits et préparation chimiques pour le traitement des semences ; gènes de semences pour la production agricole ; produits chimiques destinés à l'enrobage de semences agricoles (autres que fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); grains (céréales); céréales non transformés ; céréales en grains non travaillés; semences pour l'agriculture; graines non travaillées pour l'alimentation animale; céréales pour l'alimentation des animaux; sous-produits issus du traitement des céréales pour l'alimentation des animaux ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, farines pour animaux; foin; fourrages; fourrages fortifiants; additifs pour fourrages non à usage médical; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; produits alimentaires pour animaux; aliments pour les animaux et bétail; blé ; avoine ; orge ; froment ; seigle ; farines à base de maïs, de grain de lin, pour animaux ; maïs; tourteaux; tourteaux de maïs pour les animaux compléments alimentaires pour animaux à savoir plantes, granulés, farine, grains ; produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux et bétail ; aliments pré-mélangés pour les animaux ; alimentation pour le bétail contenant de la farine de maïs; aliments de synthèse pour les animaux à usage non médical; assaisonnements pour l'alimentation animale; objets comestibles à mâcher pour animaux.